Convocation du Conseil Municipal
A 19 h 30 Salle du Conseil
Ordre du jour:
· Calcul du quorum – recensement des pouvoirs
· Ouverture de la séance
· Election du secrétaire de Séance
· Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
· Approbation du compte de gestion 2015 – Commune et Assainissement – ZA Pré Ancel
· Approbation du compte administratif 2015 – Commune et Assainissement – ZA Pré Ancel
· Affectation des résultats 2015 – Commune et Assainissement
· Etude et vote du budget 2016 – Commune et Assainissement
· Vote du taux des taxes fiscales
· Vote des subventions
· Rapport du Maire dans le cadre de ses délégations
· Subvention exceptionnelle
· Informations et questions diverses